ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS Association déclarée régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3576639
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
Présentation de la marque Les moines trappistes ABBAYE de SEPT-FONS
Déposée le 21 mai 2008 par l'association loi 1901 ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les moines trappistes ABBAYE de SEPT-FONS »
Le déposant est l'association loi 1901 ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS domicilié(e) 03290 DIOU - 03290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS Association déclarée régie par la loi de 1901 - 03290 DIOU - 03290 - France
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Inscription le 14 février 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749138 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Compléments alimentaires à base de vitamines ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; substances diététiques et compléments nutritionnels à usage médical ; gelée royale (à usage médical), boissons diététiques à usage médical ; préparations pour faire des boissons à usage médical.
Lait (sous toutes ses formes), beurre, crème (produit laitier), fromages et spécialités fromagères, yaourt, produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles, compotes ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; substances diététiques et compléments nutritionnels à usage non médical à base de protéines ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire.
Biscuiterie ; préparations faites de céréales, pâtisserie, café, thé, cacao, boissons à base de café, boissons à base de chicorée, boissons à base de cacao, boissons à base de thé ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; moutarde, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; substances diététiques et compléments nutritionnels à usage non médical contenant des ingrédients d'origine végétale ; extraits de malt pour l'alimentation ; flocons de céréales séchées.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; céréales en grains non travaillés, semences (graines), germes (botanique), germes de maïs, blé, son de blé, son de céréales ; pollen (matière première) ; algues pour l'alimentation humaine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
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